En cas de difficultés relationnelles entre le doctorant et son directeur de thèse, différentes procédures successives de discussions/médiation sont prévues, et font intervenir : la direction de l’unité de recherche ; la direction de l’école doctorale ; le Collège des écoles doctorales ; le service approprié de l’établissement.

Chaque instance définit ses modalités de signalement, de résolution, et de suivi des conflits autour de trois grands principes :

-   Les désaccords et les conflits ne sont pas exceptionnels. Une discussion/médiation doit s’engager dès que possible, avant que les difficultés ne deviennent trop difficiles à résoudre ;

-   Un juste équilibre doit être trouvé entre le temps de la procédure et le temps de la solution pour que chacun puisse ensuite réorganiser son activité ;

-   Les meilleures solutions sont celles que les personnes en conflit auront pu trouver elles-mêmes, ou qui dans tous les cas, recevront l’approbation de l’ensemble des parties.

Le directeur de l’unité de recherche, le directeur de thèse et le doctorant sont compétents pour faire état de conflits. Ils peuvent dans un premier temps tenter de les régler directement.

Lorsque le conflit n’est pas résolu, l’une des parties ou le comité de suivi, informe la direction de l’école doctorale.

Le Bureau de l'ED constitue l’instance de gestion des procédures de médiation. Cette instance a pour mission d’entendre les parties en conflit, de les réunir si cela est possible pour leur permettre de confronter leurs points de vue et de les aider à parvenir à une solution.

En cas d’échec de la médiation, le conflit peut alors être porté devant la direction du Collège des EDs.

En dernier recours, une procédure de médiation est initiée au niveau de l’établissement d’inscription du doctorant par la saisie du médiateur comme le prévoit la charte du doctorat. Le médiateur reçoit toutes les demandes de personnes dépendant de l'Université qui, dans le cadre de leurs activités universitaires, sont en situation de conflit. En respectant la confidentialité au cours de la démarche, le médiateur peut proposer tout mode de résolution qui lui semble le plus adapté.

Mise à jour le 04/02/2021

Contact

Bernard N'KAOUA
Directeur de l'EDSP2